Suite du conseil municipal du 24/06/2010

L'ordre du jour est ici.

Le compte-rendu est bientôt disponible.

Merci traditionnel à TVM Est Parisien

CONSEIL MUNICIPAL MONTREUIL (10/07/2010) - Introduction

Introduction

CONSEIL MUNICIPAL MONTREUIL (10/07/2010) - Point 25

25 - Demande de subvention pour la rénovation du pavillon des arts situé 116 rue de Paris.

CONSEIL MUNICIPAL MONTREUIL (10/07/2010) - Point 26 & 27

26 - Approbation d’une convention entre l’OPHM et la ville de Montreuil – Ecole Louis Aragon.
27 - Autorisation donnée à Madame la Maire de signer le marché de maîtrise d’œuvre pour la restructuration et l’extension du Pavillon Duclos pour la création d’une structure multi-accueil de 66 places (procédure négociée).

CONSEIL MUNICIPAL MONTREUIL (10/07/2010) - Point 27b

27b - Approbation du tableau de programmation CUCS 2010 et versement des subventions aux associations ( part Ville des actions CUCS 2010)

CONSEIL MUNICIPAL MONTREUIL (10/07/2010) - Points 28 & 29

28 - Acceptation du dossier de consultation des entreprises (DCE) relatif à la mise en place d'un contrat collectif à adhésion facultative en matière d'assurance prévoyance destiné au personnel de la ville de Montreuil avec participation de l'employeur public et autorisation donnée à Mme la Maire de signer les marchés correspondants.
29 - Revalorisation du régime indemnitaire des filières administratives, techniques, médico-sociale, sportive, animation et police municipale.

CONSEIL MUNICIPAL MONTREUIL (10/07/2010) - Points 31 à 34

31 - Fixation de taux de rémunération pour les médecins et psychologues intervenant dans les centres de loisirs de la ville.
32 - Création d’emplois saisonniers dans les centres de vacances de la ville pour l’été 2010.
33 - Attribution du montant des indemnités de la Maire, des Adjoints à la Maire et des Conseillers municipaux.
34 - Versement de bourses d’études et prise en charge des frais de scolarité dans le cadre des échanges internationaux pour l’année scolaire 2010/2011.

CONSEIL MUNICIPAL MONTREUIL (10/07/2010) - 35 & 36

35 - Demande de subvention à la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) pour le Conservatoire à rayonnement départemental (CRD) - année 2010.
36 - Actualisation et harmonisation des tarifs annuels et trimestriels du Conservatoire à Rayonnement Départemental - Musique et Danse - de Montreuil (CRD) pour l’année scolaire 2010-2011 à compter du 1er septembre 2010

CONSEIL MUNICIPAL MONTREUIL (10/07/2010) - Points 38 à 41

38 - Cession au profit de l’association France Euro Habitat des lots n°19 et 21 (Bat A), 25, 26, 27, 28, 29, 30, 43, 44, 52, 57, 58 et 59 (Bat B) situés au 12 rue Marcel Sembat cadastrés section AR n°81 et approbation de la promesse de vente.
39 - Attribution d’une subvention de 450.000 € pour dépassement de la charge foncière à FREHA pour la réalisation de 32 logements locatifs sociaux en PLAI au 7/9 rue Victor Hugo et 35 Bd Rouget de L’Isle à Montreuil.
40 - Attribution d’une subvention de 80.000 € pour dépassement de la charge foncière à L’OPHM pour la construction de 20 logements sociaux comprenant 5 PLAI, 5 PLUS et10 PLS sis 12-14 rue Calmette à Montreuil.
41 - Approbation d’une convention de réservation entre la Ville de Montreuil et la société Foncière Escudier concernant deux logements dans l'opération projetée 22 rue Kléber à Montreuil.

CONSEIL MUNICIPAL MONTREUIL (10/07/2010) - Points 42 à 50

42 - Cession de la propriété communale située à Bois Douzein cadastrée section ZT n°s128 et 231 au profit de la SCI "Le Village de Douzein" représentée par Mr Michel Millot (délibération modificative).
43 - Démolition de la propriété communale située à Bois Douzein cadastrée section ZT n°s 128 et 231.
44 - Approbation du protocole d’accord entre la Ville de Montreuil et Centre International de Formation Audiovisuel et de Production (CIFAP) – 58 rue Emile Zola.
45 - Demande de déclaration d’utilité publique des immeubles compris dans le périmètre de l’emplacement réservé C33 (délibération modificative de la délibération 2007-320).
46 - Acquisition sur l’Association Foncière Urbaine (A.F.U.) La Noue d’une place publique à l’angle des rues des Clos Français et Joliot-Curie.
47 - Cession au profit de M. et Mme ABRILIAN de la parcelle cadastrée section M n°308 sise 113 rue Saint-Denis et approbation de la promesse de vente.
48 - Quartier de la Mairie – ZAC Cœur de Ville : désaffectation et déclassement des parcelles F et G (AF 325 et AF 326).
49 - Quartier de la Mairie – ZAC Cœur de Ville : approbation de la cession à Sequano des parcelles F et G (AF 325 et AF 326).
Ne prend pas part au vote (art 2131-11 du CGCT) : M MARTINEZ
50 - Approbation d’un acte de rétrocession au profit de Monsieur Peyraud Jean Claude concernant le bien sis 12 rue Francisco Ferrer cadastré section BT n°160.

CONSEIL MUNICIPAL MONTREUIL (10/07/2010) - Points 51 & 52

51 - Modalités de la concertation relative au prolongement de la ligne 11.
52 - Acceptation du Dossier de Consultation des Entreprises relatif aux travaux d’entretien de la voirie communale.

CONSEIL MUNICIPAL MONTREUIL (10/07/2010) - Point 54

54 - Acceptation du principe d’une délégation de service public pour la gestion d’un service de transport à la demande sur le territoire communal à compter du 1er juillet 2011

CONSEIL MUNICIPAL MONTREUIL (10/07/2010) - Point 55 & 56

55 - Instauration de la participation pour voirie et réseaux.
56 - Acceptation du Dossier de Consultation des Entreprises relatif aux travaux d’entretien des arbres : élagage, abattage, essouchage.

CONSEIL MUNICIPAL MONTREUIL (10/07/2010) - Points 57 à 61

57 - Acceptation de la liste des entreprises exonérées de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) au titre de l’exercice 2011 dans le cadre du service spécial relatif à l’enlèvement des déchets industriels et commerciaux.
58 - Approbation du dispositif d’aide au BAFA et signature de la convention avec l’organisme de formation l’association départementale des Francas.
59 -
Approbation de la convention de labellisation du Bureau Information Jeunesse (BIJ).
60 - Approbation de la grille tarifaire des activités proposées par le service Jeunesse
61 - Approbation de la grille tarifaire 2010/2011 des Ateliers de pratiques artistiques et de loisirs.

CONSEIL MUNICIPAL MONTREUIL (10/07/2010) - Point 63

63 - Attribution de subventions exceptionnelles à différents clubs sportifs de Montreuil

CONSEIL MUNICIPAL MONTREUIL (10/07/2010) - Point 62

62 - Autorisation donnée à madame la Maire de signer l’avenant n°1 à passer avec la société AVENANCE ENSEIGNEMENT ET SANTE titulaire du lot 1 : « Restauration collective scolaire et périscolaire » du marché relatif à la restauration collective scolaire et périscolaire, à la restauration des personnes âgées, des centres de vacances et du personnel de la ville lors de manifestations.


CONSEIL MUNICIPAL MONTREUIL (10/07/2010) - Point 64

64 - Approbation de la convention de financement entre la Ville de Montreuil et l'association "Foyer Montreuillois des Anciens Combattants et Victimes de Guerre ».

CONSEIL MUNICIPAL MONTREUIL (10/07/2010) - Point 66 à 71

66 - Demandes de subventions auprès de l'ARS (Agence Régionale de la Santé) et de l'ACSE (Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l'Egalité des chances).
67 - Avis du conseil municipal concernant le projet de nouveau centre multifilières de déchets ménagers avec production de biogaz à Romainville.
68 - Désignation de représentants du Conseil municipal dans divers organismes : mission intercommunale pour l’emploi des jeunes (MIEJ 4- 93), Régie de quartier, Association Initiative Emploi (gestion du P.L.I.E.), Initiative 93, OPHM, SICIM, conseils des écoles maternelles et élémentaires ainsi que des écoles privées.
69 - Adhésion à "l'Association d'études pour l'agence de financement des collectivités locales ».
70 - Adhésion de la ville de Montreuil à l’association Elus Santé Publique et Territoires.
71 - Subvention exceptionnelle au Centre Communal d'Action Social de la ville de Montreuil